Marque expirée - Marque en non vigueur

Hyperclefs
Editions LE POMMIER SA
Michel SERRES

Numéro de dépôt :
3637075
Date de dépôt :
16/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2019
Hyperclefs de Editions LE POMMIER

Présentation de la marque Hyperclefs

Déposée le 16 mars 2009 par la Société Anonyme (SA) Editions LE POMMIER et Michel SERRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Hyperclefs »

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) Editions LE POMMIER domicilié(e) 9 rue de l'Abbé de l'Epée, angle 239 rue Saint Jacques,75005 PARIS - 75005 - France et Michel SERRES domicilié(e) 128 rue de Montreuil,94300 VINCENNES - 94300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Editions LE POMMIER domicilié(e) 9 rue de l'Abbé de l'Epée, angle 239 rue Saint Jacques,75005 PARIS - 75005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hyperclefs est expirée depuis le 16 mars 2019.

Editions LE POMMIER a également déposé les autres marques suivantes : PETITE POUCETTE , Hyperclé , Petite Poucette , Hyperclés , Hyperclef


Editions LE POMMIER SA - 9 rue de l'Abbé de l'Epée, angle 239 rue Saint Jacques,75005 PARIS - 75005 - France

Michel SERRES - 128 rue de Montreuil,94300 VINCENNES - 94300 - France - SIREN 4


Editions LE POMMIER - 9 rue de l'Abbé de l'Epée, angle 239 rue Saint Jacques,75005 PARIS - 75005 - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.